Conseil Municipal du 06 octobre 2020




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-422Convention pour la participation du Département de Seine-et-Marne aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'Education Physique et Sportive (EPS) au collège - Délibération - Annexe09/10/2020
Ville-2020-423Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour le fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports - Délibération - Annexe09/10/2020
Ville-2020-424Convention de mise à disposition du Skatepark pour le développement d'un Centre Régional d'Entraînement - Délibération - Annexe09/10/2020

15 - Affaires sociales et logement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-421Convention de contribution financière pour le Fonds de solidarité logement (FSL) avec le Département de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe09/10/2020

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-411Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération09/10/2020
Ville-2020-412Dénomination de la place du 18 juin 1940 et de l'allée Fernand Borgnon - Délibération09/10/2020
Ville-2020-413Convention d'occupation domaniale pour la pose, l'entretien, la maintenance et l'alimentation de poteaux d'information aux arrêts d'autocars par Transdev AMV dans le cadre du projet information voyageurs d'Île-de-France Mobilités - Délibération - Annexe09/10/2020

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-414Modalités de cession de la parcelle AP 194p et d'une portion de la parcelle AP 195 à Chelles Médical - Délibération - Annexe09/10/2020
Ville-2020-415Bail emphytéotique pour le chai du domaine viticole du Mont Guichet - Délibération - Annexe09/10/2020
Ville-2020-416Bail emphytéotique pour l'activité de maraîchage du Mont Guichet - Délibération09/10/2020
Ville-2020-417Cession amiable au Conseil départemental des parcelles AH 142 et AH 180 situées Chemin de Chantereine à Chelles dans le cadre de l'expropriation pour l'aménagement du rond-point - Délibération - Annexe - Annexe09/10/2020
Ville-2020-418Procédure de carence de la copropriété sise 10 et 12 avenue du Maréchal Foch - Délibération - Annexe09/10/2020

20 - Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-410Groupement de commandes pour la passation du marché public d'entretien ménager des bâtiments de la Ville de Chelles et du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe09/10/2020

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-426Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction au sein des services municipaux - Délibération - Annexe09/10/2020
Ville-2020-427Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe09/10/2020

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-407Fonds de concours 2020 voirie de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération09/10/2020
Ville-2020-408Subvention attribuée à l'association Chelles Commerces pour la deuxième opération "Proxicommerce" - Délibération09/10/2020
Ville-2020-409Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Chelles concernant la mise en œuvre d'un Observatoire fiscal partagé - Délibération - Annexe09/10/2020

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-404Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération - Annexe09/10/2020
Ville-2020-405Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2019 - Délibération - Annexe - Annexe09/10/2020
Ville-2020-406Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2019 - Délibération - Annexe - Annexe09/10/2020

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-419Optimisation des puissances souscrites à la police d'abonnement de Chelles Chaleur pour les bâtiments communaux - Délibération - Annexe09/10/2020
Ville-2020-420Convention de partenariat avec la société Sonergia, pour la valorisation de certificats d'économies d'énergie (CEE) - Délibération - Annexe09/10/2020

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-425Avis du conseil municipal pour l'ouverture exceptionnelle dominicale des commerces pour l'année 2021 - Délibération09/10/2020

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-428Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe09/10/2020
Ville-2020-429Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe09/10/2020